Historique

à titre gratuit

Sens de "à titre gratuit" dans le Dictionnaire Anglais-Français : 9 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Accounting
1	Accounting	à titre gratuit	free of charge
Law
2	Law	à titre gratuit	free of charge
3	Law	à titre gratuit	without consideration
4	Law	à titre gratuit	gratuitous
State Law
5	State Law	à titre gratuit	not for reward
Governmental Terms
6	Governmental Terms	à titre gratuit	not for value
7	Governmental Terms	à titre gratuit	no charge
8	Governmental Terms	à titre gratuit	free
Aeronautics
9	Aeronautics	à titre gratuit	on a free charge basis

Sens de "à titre gratuit" avec d'autres termes dans le Dictionnaire Anglais-Français : 11 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Finance
1	Finance	produits ou services fournis à titre gratuit	donated commodities or services
Law
2	Law	disposition à titre gratuit	transfer without consideration
3	Law	contrat à titre gratuit	contract without consideration
State Law
4	State Law	contrat ou transport à titre gratuit	gratuitous contract or conveyance
5	State Law	concession à titre gratuit	free grant
Contract Law
6	Contract Law	cession à titre gratuit [f]	voluntary assignment
7	Contract Law	contrepartie à titre gratuit [f]	gratuitous consideration
8	Contract Law	cession à titre gratuit [f]	gratuitous assignment
Governmental Terms
9	Governmental Terms	cessionnaire à titre gratuit	voluntary transferee
10	Governmental Terms	concession à titre gratuit	free grant
Arts Administration
11	Arts Administration	acquisition à titre gratuit	free acquisition