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exclusion clause

Sens de "exclusion clause" dans le Dictionnaire Français-Anglais : 6 résultat(s)

	Catégorie	Anglais	Français
Business
1	Business	exclusion clause	clause d'exclusion
Commerce
2	Commerce	exclusion clause	exclusion de garantie
3	Commerce	exclusion clause	clause d'exclusion
4	Commerce	exclusion clause	clause d’exonération
Insurance
5	Insurance	exclusion clause	clause d’exclusion
Contract Law
6	Contract Law	exclusion clause	clause d'exclusion de responsabilité [f]