clause d'exonération

Sens de "clause d'exonération" dans le Dictionnaire Anglais-Français : 4 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Commerce

1	Commerce	clause d'exonération	exemption clause
Insurance

2	Insurance	clause d'exonération	waiver clause
Family Law

3	Family Law	clause d'exonération [f]	hold harmless clause
Human Rights

4	Human Rights	clause d'exonération [f]	exemption clause

Sens de "clause d'exonération" avec d'autres termes dans le Dictionnaire Anglais-Français : 2 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Commerce

1	Commerce	clause d’exonération	exclusion clause
Bookbinding

2	Bookbinding	clause d'exonération de responsabilité [f]	exemption clause